La prévoyance homme clé est une forme de protection des entreprises qui permet de garantir le paiement d’une indemnité en cas de décès ou d’invalidité d’un dirigeant ou d’un salarié essentiel à la bonne marche de l’entreprise.
Cette assurance permet donc de couvrir les risques liés à la perte d’un homme clé et ainsi de préserver la pérennité de l’entreprise, par le reversement d’une indemnité journalière ou d’un capital.
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Comment fonctionne un contrat d’assurance homme clé ?
Un contrat de prévoyance homme clé est un contrat d’assurance vie souscrit par une entreprise afin de protéger celle-ci en cas de décès ou de cessation d’activité d’un de ses dirigeants ou salariés-clés.
Si la personne clé est souvent située en haut de l’organigramme hiérarchique (dirigeant, gérant ou directeur associé par exemple), elle peut également être un ou une salarié(e), ou même un prestataire extérieur, disposant de connaissances capitales pour le bon fonctionnement de l’entreprise.
Par extension, on peut imaginer les postes occupés par cette personne, selon la typologie de l’entreprise : analyste programmeur ultra spécialisé dans une entreprise de services, chef cuisinier dans un grand restaurant, ou encore directeur commercial, ou œnologue en chef dans une entreprise viticole.
Au final, l’objectif de l’assurance prévoyance « homme clé » est de préserver l’entreprise, d’un point de vue financier, de la perte d’une personne dont son avenir dépend, que ce soit en matière de savoir-faire, de chiffre d’affaire ou de compétences métier.
Est-il obligatoire de souscrire un contrat prévoyance homme clé ?
Si dans l’absolu il n’est pas obligatoire de souscrire un contrat prévoyance homme clé, c’est une option indispensable si vous voulez être protégé en cas de décès ou d’invalidité touchant un salarié ou un dirigeant essentiel pour le fonctionnement de votre entreprise.
Ce type de contrat est plus particulièrement utile sur les métiers techniques, où il peut arriver qu’une unique personne, référente absolue dans son domaine, soit dépositaire de l’ensemble des compétences nécessaires à l’un des maillons essentiels de l’outil de production.
Par exemple, un analyse programmeur Cobol peut détenir les clés d’une application informatique ancienne mais toujours en activité : en cas d’accident grave ou de décès, il est alors primordial pour l’employeur de pouvoir assurer financièrement son remplacement rapide (quel qu’en soit le prix), afin d’éviter toute interruption de la production, ce qui serait catastrophique pour l’entreprise, eu égard aux risques financiers et commerciaux qui pourraient en découler.
En ce sens, la prévoyance homme clé est une couverture du risque à fortement envisager.
Que couvre un contrat de prévoyance homme clé ?
Les contrats d’assurance de type prévoyance pour homme clé présentent différentes garanties, parmi lesquelles :
- une absence prolongée de la personne couverte par le contrat (sous forme d’indemnités journalières le cas échéant)
- le versement d’un capital ou d’une rente en cas d‘invalidité, même partielle, engendrant une réduction de ses capacités
- le versement d’un capital ou d’une rente en cas de décès
Comment sont calculés les remboursements d’un tel contrat ?
Le montant et les modalités de reversement des garanties d’un contrat prévoyance sur une personne clé dépendent des conditions définies lors de la souscription du contrat, et doivent correspondre au préjudice que subirait réellement l’entreprise si cela survenait.
Les modalités de calcul des sommes reversées dépendent donc du poste occupé mais également de la typologie d’entreprise et de son activité, et peuvent impliquer diverses variables :
- perte de chiffre d’affaires,
- charges fixes réelles,
- coût inhérents au recrutement d’une nouvelle personne
- coûts inhérents au remplacement de la personne clé
